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Dernière mise à jour : 26/05/2026

Sommaire
  1. Éditeur du site
  2. Directeur de la publication
  3. Hébergeur
  4. Propriété intellectuelle
  5. Liens hypertextes
  6. Données personnelles
  7. Droit applicable

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Dénomination
À COMPLÉTER
Forme juridique
À COMPLÉTER
SIRET
À COMPLÉTER
Immatriculation
À COMPLÉTER
Siège social
À COMPLÉTER
Téléphone
+33 6 65 70 35 78
Email
contact@mersier-patisserie.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est À COMPLÉTER, en qualité de représentant légal de À COMPLÉTER.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

Nom
À COMPLÉTER
Adresse
À COMPLÉTER

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site — textes, photographies, illustrations, logos, vidéos, sons, mise en page, structure des bases de données, code source — sont la propriété exclusive de À COMPLÉTER ou de ses partenaires, et sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques, ainsi que par toute disposition du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies des créations de pâtisserie présentées sur le site sont protégées au titre du droit d'auteur. Leur utilisation à des fins commerciales sans autorisation préalable est interdite.

5. Liens hypertextes

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6. Données personnelles

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7. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Les présentes mentions sont susceptibles d'être modifiées à tout moment. Il est recommandé à l'utilisateur de les consulter régulièrement.

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter par email à contact@mersier-patisserie.fr.

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